Règlement

RÈGLEMENT DU CHAMPIONNAT HANDBALL F.S.G.T.

ARTICLE 1

La commission HANDBALL organise annuellement un championnat ouvert à tous les clubs (Entreprises et Locaux) affiliés à la F.S.G.T.

Il est ouvert à toute équipe qui n’est pas engagé en F.F.H.B.

ARTICLE 2

Tout club peut engager autant d’équipes qu’il le désire ; les droits d’engagement étant perçus pour chacune d’elles sur la base du présent règlement. Dans ce cas, le Club est tenu de préciser le nom des équipes de façon à permettre une différenciation. De plus, lors d’une même journée, aucun joueur engagé sur la première feuille de match par une des équipes ne peut, pour quelque raison que ce soit, participer à une rencontre avec l’une des autres équipes engagées du Club. La liste des Clubs ayant l’engagement de plusieurs équipes est communiquée à tous les autres Clubs.

ARTICLE 3

Les Clubs doivent faire parvenir leurs feuilles d’engagement prévues à cet effet, ainsi que les droits d’engagement fixés en début de saison, au :

COMITE FSGT HAUTE SAVOIE Centre Commercial des Teppes Place des Rhododendrons 74000 ANNECY.

La Commission Handball se réserve le droit de refuser les engagements des Clubs ne nous ayant pas fait parvenir dans les délais demandés, la feuille et les droits d’engagements à cette compétition. La commission peut refuser l’engagement et la participation au championnat de tout Club ne se trouvant pas en règle avec la F.S.G.T. et dont l’affiliation ne serait pas établie dans les délais prescrits.

ARTICLE 4

Le championnat se déroulera par match aller et retour sous la responsabilité de la Commission Handball. Les appels seront jugés par les organismes habilités suivant les règlements généraux de la Fédération.

ARTICLE 5

Les joueurs devront obligatoirement porter des maillots numérotés.

ARTICLE 7

L’ordre des rencontres se déterminent lors des réunions qui se tiennent deux fois la saison (Septembre et Janvier).

ARTICLE 8

Les matchs devront commencer à l’heure indiquée par la Commission pour la compétition propre, aucun délai d’horaire n’étant accordé, sauf accord de la Commission Handball.

ARTICLE 9

Pour prendre part aux matchs, les joueurs doivent être régulièrement licenciés au Club et qualifiés, conformément aux règlements statuts généraux de la F.S.G.T. Aucun joueur ne pourra participer à la compétition s’il ne peut justifier son adhésion à la F.S.G.T. (licence ou autre document le prouvant). Toute licence doit contenir la photo du joueur, être accompagnée d’une assurance et d’un certificat de la Médecine Sportive.

ARTICLE 10

Le nombre de joueurs portés sur la feuille de match est illimité.

ARTICLE 11

Un joueur muté au cours de la compétition ne pourra avoir joué avec le Club quitté et participer à un autre match du championnat avec son nouveau Club, sans accord de la Commission Handball.

ARTICLE 12

Toutes falsifications, fraudes ou tricheries entraînerons l’exclusion de la compétition du Club fautif, indépendamment des sanctions prises à l’encontre des joueurs, capitaines et dirigeants. Par ailleurs, et ce, à tout moment de l’épreuve, la Commission Handball peut user de son droit d’évocation pour procéder à une enquête et sanctionner toute équipe pour laquelle preuve serait apportée d’irrégularités, fraudes ou tricheries, dès que les éléments sont portés à sa connaissance, même si en la matière, aucune réclamation n’a été déposée.

ARTICLE 13

Chaque Club doit fournir un arbitre minimum pour la saison. Les arbitres doivent être licenciés à la F.S.G.T. Les clubs qui ne fournissent pas d’arbitres s’engagent à former des arbitres durant la saison en cours. Chaque rencontre doit être assuré par l’arbitre ou les arbitres désignés par la Commission Handball.

ARTICLE 14

La durée du match est de une heure, partagée en 2 périodes de 30 minutes avec un repos de 10 minutes.

ARTICLE 15

L’équipe vainqueur est celle qui marquera le plus grand nombre de buts.

ARTICLE 16

Un Club déclarant forfait doit en aviser son adversaire et l’arbitre 72 heures au moins avant la date du match. Tout Club n’étant pas présent à l’heure et à la date fixée de la rencontre (15 minutes de battement) sera déclaré forfait. Toutefois, si un Club est dans l’impossibilité (cas de force majeure) de respecter les conditions ci-dessus mentionnées, il appartiendra à la Commission Handball de statuer.

ARTICLE 17

Toute équipe abandonnant la partie aura perdu par pénalité et perdra tout droit. Sur la feuille de match le résultat sera de 15 buts à 0, et de 0 point pour le calcul du classement.

ARTICLE 18

La feuille de match doit être remplie avant le début de la rencontre des informations suivantes : Nom, Prénom, N° de maillot, N° de licence de chaque joueur ainsi que le nom du capitaine et les noms des arbitres. A la fin de la rencontre, les arbitres devront indiquer le score et la note du fair-play ainsi que les observations. Les feuilles de matchs sont à envoyer par numérisation sur le Whatsapp créé à cet effet sous le titre : responsables de club FSGT dans un premier temps, ensuite directement sur le site.

ARTICLE 19

Pour être recevable dans la forme, toutes réserves ou réclamations doivent :

1° – être confirmées dans les 48 heures suivant le match auprès du Comité.

2° – être appuyées d’un droit de 15 euros. Ces rapports seront jugés conformément aux Statuts et Règlements Généraux de la Fédération.

3° – Dans le cas où la réclamation aurait gain de cause, a) le droit de 15 euros sera remboursé, b) au cas où la réclamation entraînerait la sanction d’un Club, celui-ci supporterait l’imputation de 15 euros.

ARTICLE 20

Conformément aux Statuts et Règlements Généraux de la Fédération, l’appel devra être adressé par lettre recommandé avec accusé de réception dans les 72 heures franches qui suivront la notification de ladite décision et accompagné de la somme de 22 euros à la Commission. Les décisions sur appel sont notifiées aux intéressés par lettre. Dans le cas où la réclamation aurait gain de cause : a) le droit de 22 euros lui sera remboursé, b) au cas où la réclamation entraînerait la sanction d’un Club, celui-ci supporterait l’imputation de 15 euros.

ARTICLE 21

L’engagement du Club implique son acceptation du règlement.

ARTICLE 22

La Commission Handball statuera sur les cas non prévus au présent règlement, conformément aux Statuts et Règlements Généraux de la F.S.G.T.

ARTICLE 23

Les indemnités d’arbitrage seront décidées à l’Assemblée Générale de Septembre.

Les arbitres doivent être indemnisés avant le coup d’envoi.

L’engagement du Club dans le championnat implique son acceptation du règlement financier.

La Commission Handball statuera sur les cas non prévus au présent règlement, et sur l’interprétation éventuelle du présent règlement financier.